Mentions légales
Dernière mise à jour : 04/04/2025
1. Informations légales
Éditeur du site : Clever Tactic
Nom commercial : Clever Tactic
Statut juridique : En cours d’immatriculation – facturation via SMART (Productions Associées asbl)
Siège social administratif (via SMART) : Rue Coenraets 72, 1060 Bruxelles, Belgique
Numéro d’entreprise (BCE) : 0896.755.397
Adresse e-mail : contact@clever-tactic.com
Numéro de téléphone :
Directeur de la publication : En attente de désignation officielle – actuellement géré par Ismar Osmanovic et Naim Badsha
2. Hébergement du site
Le site clever-tactic.com est hébergé par :
- Hébergeur : OVH
- Adresse du siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Site web : www.ovh.com
- Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
- Localisation des serveurs : France
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site clever-tactic.com, incluant, sans s’y limiter, les textes, images, vidéos, présentations, formations et logos, est la propriété exclusive de Clever Tactic, sauf mention contraire.
Droits d’auteur et protection des contenus
Les formations en ligne, y compris celles générées avec des outils d’intelligence artificielle tels que Heygen et Gamma AI, sont protégées par le droit d’auteur.
Toute reproduction, copie, revente, diffusion ou partage de ces contenus sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Les images et vidéos générées par intelligence artificielle sont utilisées sous licence conformément aux conditions d’utilisation des plateformes employées, et restent la propriété de Clever Tactic.
Protection de la marque et du logo
Le nom Clever Tactic, ainsi que son logo et son identité visuelle, ne peuvent être utilisés, modifiés ou reproduits sans autorisation.
Le logo fera l’objet d’un dépôt auprès des autorités compétentes pour bénéficier d’une protection juridique étendue, notamment en cas d’usurpation ou d’usage non autorisé.
Sanctions en cas de violation
Toute utilisation non conforme des contenus ou des éléments de Clever Tactic pourra entraîner :
- une mise en demeure formelle,
- voire une action en justice pour faire valoir les droits de propriété intellectuelle.
4. Protection des données personnelles
Clever Tactic accorde une grande importance à la protection des données personnelles et s’engage à respecter la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Des données personnelles peuvent être collectées dans le cadre de l’utilisation du site, de la gestion des commandes ou des échanges avec Clever Tactic.
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6. Responsabilité et accès au site
Disponibilité du site
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